J.O. 77 du 1 avril 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05713

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 21 mars 2003 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

NOR : SPRK0370045A


Le ministre des sports,

Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret no 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :


Article 1


A compter du 1er janvier 2003, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :

Athlétisme ; aviron ; baseball ; basket-ball, canoë-kayak ; course d'orientation ; cyclisme ; équitation ; escrime ; études et sport sous-marins ; football américain ; golf ; gymnastique ; handisport ; judo ; karaté ; lutte ; montagne et escalade ; motocyclisme ; motonautique ; natation ; parachutisme ; pentathlon moderne ; roller skating ; ski nautique ; sport automobile ; sport boules ; squash ; surf ; tennis ; tir ; tir à l'arc ; triathlon ; voile ; vol à voile ; vol libre.

Article 2


Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

Article 3


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 21 mars 2003.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice des sports :

Le chef de service,

H. Canneva


Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

Internet : http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.